PPRi du bassin de la Bourbeuse

 
 
2018_12_11_Communes_PPRi_Bourbeuse_2002_degrade

Communes concernées par le PPRi de la Bourbeuse approuvé en 2002.

Présentation du PPRi

Le périmètre du PPRi du bassin de la Bourbeuse a été délimité par l’arrêté préfectoral n°10 du 4 janvier 2000, puis modifié par l'arrêté préfectoral n°667 du 18 mai 2001. Le PPRi a été approuvé par l’arrêté préfectoral n°1870 du 13 septembre 2002.

Il concerne les communes suivantes:

Angeot, Autrechêne, Bessoncourt, Bethonvilliers, Bourogne, Brebotte, Bretagne, Charmois, Chèvremont, Cunelières, Fontaine, Fontenelle, Foussemagne, Frais, Froidefontaine, Grosne, Lacollonge, Larivière, Menoncourt, Montreux-Château, Morvillars, Novillard, Petit-Croix, Phaffans, Recouvrance et Vauthiermont.

> Arrêté d'approbation Bourbeuse - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,16 Mb

Notice explicative

> Notice explicative - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 2,93 Mb

Règlement

> Règlement Bourbeuse - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,32 Mb

Emprise du PPRi

Attention, la carte originale étant trop volumineuse, elle a été découpée pour être consultable en ligne.

> Emprise PPRi Bourbeuse (2002) - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 38,24 Mb

Cotes de référence

> Cotes de références du PPRi de la Bourbeuse (2002) - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,16 Mb

Zonages réglementaires

> Angeot - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,11 Mb

> Autrechêne Nord - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,13 Mb

> Autrechêne Sud - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,14 Mb

> Bessoncourt Est - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,10 Mb

> Bessoncourt Ouest - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,14 Mb

> Bethonvilliers - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,11 Mb

> Bourogne - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,15 Mb

> Brebotte - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,13 Mb

> Bretagne - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,14 Mb

> Charmois - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,13 Mb

> Chèvremont Est - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,11 Mb

> Chèvremont Oues - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,13 Mb

> Cunelières - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,13 Mb

> Fontaine - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,13 Mb

> Fontenelle - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,13 Mb

> Foussemagne - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,14 Mb

> Frais - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,13 Mb

> Froidefontaine - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,15 Mb

> Grosne - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,14 Mb

> Lacollonge - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,12 Mb

> Larivière Nord - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,12 Mb

> Larivière Sud - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,13 Mb

> Menoncourt Nord - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,12 Mb

> Menoncourt Sud - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,12 Mb

> Montreux Château Nord - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,13 Mb

> Montreux Château Sud - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,13 Mb

> Morvillars - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,15 Mb

> Novillard - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,13 Mb

> Petit Croix - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,12 Mb

> Phaffans - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,13 Mb

> Recouvrance - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,12 Mb

> Vauthiermont - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,10 Mb

Révision et extension du PPRi (2012)

La révision et l’extension du Plan de Prévention des Risques d’Inondation (PPRI) ont été prescrites par le Préfet du Territoire de Belfort par arrêté préfectoral du 20 décembre 2012 . Vous pourrez en apprendre davantage sur la procédure en cours de révision et d'extension dans l'article dédié.

Révision et extension du PPRi de la Bourbeuse.