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Bruit
Mise à jour le 13/07/2018
A lire dans cette rubrique
- La directive européenne sur le bruit ambiant : les cartes stratégiques du bruit des grandes infrastructures de transport
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Classement sonore des infrastructures de transports terrestres
Arrêté préfectoral portant révision du classement sonore desinfrastructures de transports terrestres du département.
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Les cartes stratégiques du bruit des infrastructures routières du Territoire de Belfort
Les cartes stratégiques de bruit des infrastructures routières du Territoire de Belfort concernent les routes départementales et les voies communales de Belfort dépassant ce trafic, l’autoroute A36 ainsi que la RN1019.
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Les PPBE des infrastructures routières du Territoire de Belfort
Élaboration des Plans de Prévention du Bruit dans l’Environnement (PPBE) du réseau routier du Territoire de Belfort.
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Plans de Prévention du Bruit dans l’Environnement
A partir du diagnostic établi par les cartes stratégiques de bruit, les gestionnaires de voies sont chargés d’établir des plans d’action, appelés Plans de Prévention dans l’Environnement (PPBE).
- Règles applicables aux nouvelles infrastructures
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Révision du plan d'exposition au bruit (PEB) de l'aérodrome Belfort-Chaux
Par arrêté du 23 novembre 2016, le Préfet du Territoire de Belfort a prescrit la révision du plan d'exposition au bruit de l'aérodrome Belfort-Chaux, précédemment approuvé le 5 décembre 1984.