Annonces légales
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Déclaration loi sur l'eau: franchissement du ruisseau Le Menerot à Trévevenans
Publié le 23/07/2012
Préfet
du Territoire de Belfort
Déclaration loi sur l'eau: bande cyclable à Grandvillars
Publié le 23/07/2012
Préfet
du Territoire de Belfort
Récépissé loi sur l'Eau - protection d'une berge de l'Ecrevisse à Grosne
Publié le 23/07/2012
Préfet
du Territoire de Belfort
Récépissé loi sur l'eau - dérivation d'un ruisseau à Lepuix-Gy
Publié le 23/07/2012
Préfet
du Territoire de Belfort
Autorisation loi sur l'eau - Construction d'une section de la piste cyclable
Publié le 23/07/2012
Préfet
du Territoire de Belfort
Préfet
du Territoire de Belfort
Récépissé loi sur l'eau: reconstruction de trois seuils dans le lit de la Bourbeuse
Publié le 23/07/2012
Préfet
du Territoire de Belfort
Récépissé loi sur l'eau: restauration de la rivière Adour
Publié le 23/07/2012
Préfet
du Territoire de Belfort
Récépissé loi sur l'eau: épandage de boues de lagunage de Faverois
Publié le 23/07/2012
Préfet
du Territoire de Belfort
Législatives : dates limites de dépôt des documents électoraux
Publié le 23/07/2012
Préfet
du Territoire de Belfort
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