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Projet OPTYMO 2:Déclaration d'utilité publique
Mis à jour le 23/07/2012
Préfet
du Territoire de Belfort
Récépissé loi sur l'Eau - protection d'une berge de l'Ecrevisse à Grosne
Mis à jour le 23/07/2012
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du Territoire de Belfort
Récépissé loi sur l'eau - dérivation d'un ruisseau à Lepuix-Gy
Mis à jour le 23/07/2012
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Autorisation loi sur l'eau - Construction d'une section de la piste cyclable
Mis à jour le 23/07/2012
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Résultats de l'UV4 de l'examen du certificat de capacité professionnelle de conducteur de taxi
Mis à jour le 23/07/2012
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Récépissé loi sur l'eau: reconstruction de trois seuils dans le lit de la Bourbeuse
Mis à jour le 23/07/2012
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Récépissé loi sur l'eau: restauration de la rivière Adour
Mis à jour le 23/07/2012
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Récépissé loi sur l'eau: épandage de boues de lagunage de Faverois
Mis à jour le 23/07/2012
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Législatives : dates limites de dépôt des documents électoraux
Mis à jour le 23/07/2012
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Avis de marché public : réfection étanchéité de toiture et changement de menuiseries extérieures
Mis à jour le 23/07/2012
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