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Mis à jour le 10/12/2018
 

Elections

Elections Chambre interdépartementale d'agriculture 25-90

Elections Chambre interdépartementale d'agriculture 25-90

06/12/2018.

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Newsletter de la préfecture du Territoire de Belfort

Les numéros d'@ctuweb90

Les numéros d'@ctuweb90

31/10/2018. L'essentiel des actualités de la préfecture dans la newsletter, mois après mois !

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Participation du public, consultations et enquêtes publiques en cours

Enquête publique préalable à l'approbation du schéma d'aménagement et de gestion des eaux de l'Allan

Enquête publique préalable à l'approbation du schéma d'aménagement et de gestion des eaux de l'Allan

14/11/2018.

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Egalité

Lancement du portail : "signalement des violences sexuelles et sexistes"

Lancement du portail : "signalement des violences sexuelles et sexistes"

05/12/2018. Victime de violences sexuelles ou sexistes, un portail de signalement gratuit, anonyme et disponible 24h/24 est mis en place.

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Menace terroriste

Plan d'action contre le terrorisme

Plan d'action contre le terrorisme

08/08/2018.

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Sécurité publique

Armes - Nouvelle règlementation

Armes - Nouvelle règlementation

09/09/2018.

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Mes démarches en un clic !

Vos démarches en un clic

Vos démarches en un clic

11/12/2017.

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Habitat-Logement

ANAH

ANAH

21/07/2017. Agence nationale de l’Habitat (ANAH)

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Réseaux sociaux

Réseaux sociaux de la préfecture

Réseaux sociaux de la préfecture

09/04/2017. Suivez les comptes Facebook et Twitter de la Préfecture du Territoire de Belfort.

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L'actualité du Gouvernement
06/12/2018
Taxe européenne des GAFA : une base solide pour un accord à 27
Mobile et micro-oridinateur
Dans le cadre d'une réunion des ministres des Finances à Bruxelles, la France a obtenu le 4 décembre 2018 un accord avec l'Allemagne sur le projet de taxe européenne sur les géants du numérique. La taxe entrerait en vigueur en 2021 et porterait sur le chiffre d’affaires, à hauteur de 3%, sur une assiette réduite aux recettes de la publicité en ligne.
04/12/2018
Santé : les hôpitaux bénéficieront de 415 millions d'euros au mois de décembre
Hôpital en Bretagne
Lundi 3 décembre 2018, la ministre des Solidarités et de la Santé, Agnès Buzyn, a annoncé que les établissements de santé récupéreront l'intégralité des crédits destinés au financement des hôpitaux au mois de décembre. Des crédits qui s’élèvent à 415 millions d'euros au total. C'est la première fois depuis 2013 qu’ils sont dégelés par le Gouvernement.
30/11/2018
Santé : agir pour éradiquer le Sida d'ici à 2030
Agnès Buzyn a rappelé, le 22 novembre, l'ambition du Gouvernement d'en finir avec les épidémies d'infection sexuellement transmissible (IST) d'ici 2030.