Récépissé de déclaration loi sur l'eau: ferraillage de la dalle du pont Clémenceau à Belfort

Mis à jour le 20/07/2012

Le 18 novembre 2011 a été délivré au président du Conseil général du Territoire de Belfort, un récépissé de dépôt de dossier de déclaration donnant accord pour le commencement des travaux concernant le contrôle du ferraillage de la dalle du pont Clémenceau à Belfort

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Publié le 25 novembre 2011