Déclaration loi sur leau: lotissement Claire Fontaine à Offemont

Mis à jour le 20/07/2012

Le 25 novembre 2011 a été délivré à la Société Nexity Foncier Conseil, un récépissé de dossier de déclaration donnant accord pour le commencement des travaux concernant l'aménagement du lotissement "La Claire Fontaine" à Offemont.

Télécharger Récépissé de dossier de déclaration donnant accord pour le commencement des travaux PDF - 1,05 Mb - 20/07/2012

Publié le 30 novembre 2011