Déclaration loi sur leau: lotissement Claire Fontaine à Offemont
Mise à jour le 20/07/2012
Le 25 novembre 2011 a été délivré à la Société Nexity Foncier Conseil, un récépissé de dossier de déclaration donnant accord pour le commencement des travaux concernant l'aménagement du lotissement "La Claire Fontaine" à Offemont.
> Récépissé de dossier de déclaration donnant accord pour le commencement des travaux - format : PDF
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Publié le 30 novembre 2011
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