Programme d’actions nitrates, pour aller plus loin

Réunion de présentation des nouvelles Zones Vulnérables

Dans le cadre du classement des nouvelles zones vulnérables aux nitrates dans le Territoire de Belfort, la DDT Direction Départementale des Territoires et la Chambre Interdépartementale d'Agriculture ont organisé une réunion d'information à destination des exploitants agricoles le 23 novembre 2021.

L’objectif de cette réunion était de présenter les mesures du Programme d’Actions Nitrates régional s’appliquant aux exploitations dans les nouvelles zones vulnérables du département. Elle a également permis aux exploitants d’échanger avec les services de la DDT Direction Départementale des Territoires et de la CiA sur les conditions d’application de cette nouvelle réglementation.

Vous pouvez consulter le diaporama présenté ainsi que le compte rendu de la réunion ci-dessous :

Afin de capitaliser les échanges et questions posées lors de la réunion, une foire aux questions a été créée. Elle a vocation à évoluer et à être complétée au fil du temps en fonction de vos demandes. Vous pouvez la consulter ci-dessous :

Réunion d'informations sur les contrôles en Zones Vulnérables

Une seconde réunion a eu lieu le 20 septembre 2022 à Grandvillars en présence de la CIA 25-90, du syndicat JA, du GIEE du Territoire de Belfort et de la DDT Direction Départementale des Territoires afin de présenter les modalités de contrôle des exploitations situées en zones Vulnérables.

Vous pouvez consulter le diaporama présenté, le compte rendu de la réunion ainsi que l'Arrêté GREN ci-dessous :

⇒ N'hésitez pas y réagir et à nous envoyer vos questions complémentaires ou demandes de précisions à :

ddt-seaa@territoire-de-belfort.gouv.fr ou laure.pauthier@territoire-de-belfort.gouv.fr