Déclaration au titre de la loi sur l'Eau

Mis à jour le 27/06/2014
Projet de réfection d'un pont sur la Rosemontoise à Riervescemont

Un récépissé de dépôt de dossier de déclaration concernant le projet de réfection d'un pont sur la Rosemontoise à Riervescemont, a été délivré le 20 juin 2014 à Monsieur le Président du Groupement Forestier du Rosemont.

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