Déclaration au titre de la loi sur l'Eau
Mis à jour le 20/05/2016
Récépissé de dépôt de dossier de déclaration concernant l'aménagement de la promenade des berges de la Savoureuse à Belfort
Un récépissé de dépôt de dossier de déclaration concernant l'aménagement de la promenade des berges de la Savoureuse à Belfort, a été délivré le 18 mai 2016 à Monsieur le Maire de la Ville de Belfort.