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dans le Territoire de Belfort
Déclaration loi sur l'eau: restructuration du site des forges à Grandvillars
Mise à jour le 23/07/2012
Le 29 mars 2012 a été délivré à la SODEB un récépissé de dépôt de dossier de déclaration donnant accord pour le commencement des travaux concernant la restructuration du site des Forges à Grandvillars.
> Récépissé de dépôt de dossier de restructuration du site des forges à Grandvillars - format : PDF
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Publié le 30 mars 2012
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