Les services de l'État
dans le Territoire de Belfort

Eau

Mise à jour le 20/04/2022
 
Eau

Sécheresse

 Sécheresse

Plans d'eau

Le Territoire-de-Belfort compte plus de  2 000 plans d’eau, représentant une surface en eau d’environ 1 260 ha.
De nombreux plans d’eau sont établis en barrage de cours d’eau.
Leur  succession  transforme  alors  les  cours  d’eau  en  chaînes de retenues d’eau.
La multiplication des plans d’eau génère un  fort impact sur le réseau hydrographique auquel ils sont reliés, d’un point de vue :

  • quantitatif (ressource en eau)
  • qualitatif (qualité physico-chimique du milieu aquatique).

Ils peuvent également constituer un risque pour la sécurité des biens et des personnes situés en aval.

Du bon usage de l'eau !

 Du bon usage de l'eau !

Assainissement collectif et non collectif

Gestion des services publics d’eau et d’assainissement

Milieux aquatiques

Les milieux aquatiques sont des espaces sensibles dont la fragilité nécessite de les protéger. Dans l’objectif de les améliorer, des actions sont mises en place et concernent les cours d’eau, les zones humides voire la "veille sécheresse".

Directive cadre sur l’eau - SDAGE - SAGE

Loi sur l'eau et déclinaisons locales

Signature d’un protocole d’accord pour la coordination des polices de l’Environnement

L’efficacité de l’action de l’État pour la préservation de l’Environnement passe par une politique de contrôle adaptée aux enjeux du département et une articulation des suites administratives et judiciaires.

Cartographie des cours d'eau et entretien

 Cartographie des cours d'eau et entretien

Une cartographie des cours d'eau est en cours d'élaboration dans le département du Territoire de Belfort.

Pollution