• Imprimer
  • Fermer
  • Aller au contenu
  • Aller au menu

Les services de l'État
dans le Territoire de Belfort

Sous menu de navigation

Qui fait quoi ?

  • A
  • B
  • C
  • D
  • E
  • F
  • G
  • H
  • I
  • J
  • L
  • M
  • N
  • O
  • P
  • Q
  • R
  • S
  • T
  • V
  • Z

P

Mise à jour le 22/05/2013
 
 
  • passeports :  Préfecture - Direction de la réglementation et de a citoyenneté - bureau des nationalités
  • permis de conduire (délivrance) :  Préfecture - Direction de la réglementation et de a citoyenneté - bureau de la circulation
  • personnes sans domicile fixe (titres de circulation) :  Préfecture - Direction de la réglementation et de la citoyenneté - bureau des élections et de la réglementation
  • plaintes relatives aux installations classées pour l'environnement :  Préfecture - Direction des collectivités territoriales et de la protection de l'environnement - bureau de l'environnement
  • plan de prévention des risques technologiques :   Préfecture - Direction des collectivités territoriales et de la protection de l'environnement - bureau de l'environnement
  • policiers municipaux :   Préfecture - Bureau du cabinet
  • politique de la ville :     Préfecture - Direction des collectivités territoriales et de la protection de l'environnement - bureau dotation/interventions Etat
  • port d'armes :   Préfecture - Bureau du cabinet
  • prévention de la délinquance :  Préfecture - Bureau du cabinet
  • programmes territoriaux de sécurité :   Préfecture - Bureau du cabinet
  • protection animale :   DDCSPP - Pôle Protection des Populations
  • protection banques et bijouteries :   Préfecture - Bureau du cabinet
  • protection économique des consommateurs :   DDCSPP - Pôle Protection des Populations
  • protocole :   Préfecture - Bureau du cabinet
  • publicité enseignes réglementation :   Préfecture - Direction des collectivités territoriales et de la protection de l'environnement - bureau de l'environnement
 
  • Partager
  • Ajouter à Facebook
  • Ajouter à Twitter
  • Envoyer à un ami
 
 
 
  • Services de l'État
  • Politiques publiques
  • Actualités
  • Publications
  • Démarches administratives
  • Vous êtes...
  • Contactez-nous
  • > Particulier
  • > Professionnel
  • > Association
  • > Collectivité
  • Plan du site
  • Horaires et coordonnées
  • Accessibilité
  • Qui fait quoi ?
  • Contactez-nous
  • Mentions
  • Glossaire
  • Abonnement à la lettre d'information @ctuweb90 : Abonnement à la lettre d'information @ctuweb90
  • FAQ
  • RSS
  • Information sur les cookies
    • facebook
    • twitter
  • AAE : Avis de l'Autorité Environnementale
  • APE : Autorisation Préalable d'Exploiter
  • Informations Acquéreurs Locataires de biens immobiliers (IAL)
  • ICPE : Installations Classées Pour l’Environnement
  • LSE : Loi sur l'Eau
  • PCS : Plans Communaux de Sauvegarde
  • RAA : Recueil des Actes Administratifs
  • RGAA : Référentiel Général d'Accessibilité
  • Liens utiles
  • IAL : Information acquéreur locataire
  • Termites et mérules
  • République française
  • Tous droits réservés SIG/DILA
    République Française © 2011-2012
  • www.service-public.fr
  • legifrance.gouv.fr
  • france.fr
  • www.gouvernement.fr
  • data.gouv.fr