Imprimer
Fermer
Aller au contenu
Aller au menu
Les services de l'État
dans le Territoire de Belfort
Sous menu de navigation
Qui fait quoi ?
A
B
C
D
E
F
G
H
I
J
L
M
N
O
P
Q
R
S
T
V
Z
C
Mise à jour le 21/05/2013
camping classement :
Préfecture - Direction de la réglementation et de la citoyenneté - bureau des élections et de la réglementation
carnet et livret pour les non sédentaires :
Préfecture - Direction de la réglementation et de la citoyenneté - bureau des élections et de la réglementation
carrières :
Préfecture -Direction des collectivités territoriales et de la protection de l'environnement - bureau de l’environnement
carte grise :
Préfecture - Direction de la réglementation et de la citoyenneté - bureau de la circulation
cartes et titres liés au statut d’Ancien Combattant ou Victime de Guerre :
Office National des Anciens Combattants et Victimes de Guerre (ONAC) – Service départemental du Territoire de Belfort
cartes nationales d’identité :
Préfecture - Direction de la réglementation et de la citoyenneté - bureau des nationalités
centres de contrôle technique :
Préfecture - Direction de la réglementation et de la citoyenneté - bureau de la circulation
cérémonies publiques :
Préfecture - Bureau du cabinet
certificat de gage et de non gage :
Préfecture - Direction de la réglementation et de la citoyenneté - bureau de la circulation
certificats d’immatriculation (cartes grises) :
Préfecture - Direction de la réglementation et de la citoyenneté - bureau de la circulation
certificats de cession :
Préfecture - Direction de la réglementation et de la citoyenneté - bureau de la circulation
chiens dangereux :
Préfecture - Bureau du cabinet
collectivités locales :
DDFIP - Pôle gestion publique
commission de sécurité :
Préfecture - Service interministériel de protection civile
commission médicale (permis de conduire) :
Préfecture - Direction de la réglementation et de la citoyenneté - bureau de la circulation
communautés religieuses :
Préfecture - Bureau du cabinet
communication interministérielle externe :
Préfecture - Bureau de la communication interministérielle
comptabilité et autres opérations de l'État, dépôts et services financiers, produits divers :
DDFIP - Pôle gestion publique
conciliateur fiscal départemental :
DDFIP - Pôle gestion publique
concours :
Préfecture - Direction des moyens et de la modernisation - bureau des ressources humaines
conférence de presse :
Préfecture - Bureau de la communication interministérielle
conseil aux collectivités territoriales :
Préfecture - Direction des collectivités territoriales et de la protection de l'environnement - bureau des collectivités territoriales
continuité des services de l'Etat :
Préfecture - Service interministériel de protection civile
contrat de projet : Préfecture - Pôle analyse et prospective - Aménagement du territoire et grands projets
contrats locaux de sécurité :
Préfecture - Bureau du cabinet
contrôle budgétaire des collectivités territoriales et de leurs établissements publics :
Préfecture - Direction des collectivités territoriales et de la protection de l'environnement - bureau des collectivités territoriales
contrôle de légalité sur les actes :
Préfecture - Direction des collectivités territoriales et de la protection de l'environnement - bureau des collectivités territoriales
contrôle fiscal et de la redevance :
DDFIP - Pôle gestion fiscal
contrôle technique :
Préfecture - Direction de la réglementation et de la citoyenneté - bureau de la circulation
courrier (bureau) : ¨Préfecture - Direction des moyens et de la modernisation - budget, achats, immobilier, logistique
courses cyclistes :
Préfecture - Bureau du cabinet
courses de véhicules à moteur sur la voie publique ou sur circuit fermé :
Préfecture - Bureau du cabinet
courses pédestres :
Préfecture - Bureau du cabinet
cultes :
Préfecture - Bureau du cabinet
Partager