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dans le Territoire de Belfort
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Démarches administratives
Démarches administratives
Mise à jour le 06/01/2023
Agence nationale des titres sécurisés
L'ANTS vous accompagne dans la réalisation de vos démarches liées à l'immatriculation, au permis de conduire et aux titres d'identité.
Vous accompagne au quotidien dans vos démarches et vos déplacements.
Elle répond à vos questions concernant vos démarches en ligne immatriculation et permis de conduire.
![en savoir plus sur [Activités et professions réglementées]](/extension/ide/design/ide_design/images/plus.png)
Activités et professions réglementées
- Taxis et VTC
- Entreprise funéraire
- Activités privées de sécurité
- Guide conférencier
- Objets volants
- Armes
- Restauration/Débit de boisson
- Pétards et feux d'artifices
- Organisation d'une manifestation sportive motorisée sur la voie publique
- Organisation de manifestations, défilés ou rassemblements sur la voie publique
Actualités
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Renouvellement de vos titres d’identité : anticipez vos démarches
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Demarches-administratives -
Sondage à destination de tous les chauffeurs taxis de France
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Demarches-administratives > Activites-et-professions-reglementees > Taxis-et-VTC -
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- 25/11/2022
Demarches-administratives > Activites-et-professions-reglementees > Armes -
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Demarches-administratives > Activites-et-professions-reglementees > Armes -
Nouvelle étape de la modernisation des démarches pour les étrangers en France
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Système d'information sur les armes (SIA)
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Dérogations à l’interdiction de circuler des transports de marchandises les week-ends, jours fériés
- 10/06/2022
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Améliorer les délais de délivrance des passeports et des cartes d'identité
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Demarches-administratives > Carte-Nationale-d-Identite -
Demandes en ligne de titres de séjour pour les bénéficiaires de la protection internationale
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Demarches-administratives > Etrangers -
Démarches étrangers : Demandes de titres de voyages pour étrangers (TVE)
- 29/03/2022
Demarches-administratives > Etrangers
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