• Imprimer
  • Fermer
  • Aller au contenu
  • Aller au menu

Les services de l'État
dans le Territoire de Belfort

Sous menu de navigation

Actualités

  • Communiqué de presse - Information
  • Vigilances Météo
  • Solidarité Ukraine
  • Centenaire du Territoire de Belfort
  • Les Eurockéennes
  • Journées européennes du patrimoine 2022
  • Agenda public des membres du corps préfectoral du Territoire de Belfort
  • @ctuweb90 - la newsletter de la préfecture du Territoire de Belfort
Rechercher par dates
 

Actualités

Mise à jour le 09/08/2022
 

Communiqué de presse - Information

Vigilances Météo

Solidarité Ukraine

Solidarité Ukraine

Centenaire du Territoire de Belfort

Centenaire du Territoire de Belfort

En 2022, le Département du Territoire de Belfort fêtera son Centenaire. Afin de célébrer cet événement, de nombreux événements et festivités seront organisés dans le département tout au long de l’année.

en savoir plus sur [Les Eurockéennes]

Les Eurockéennes

Les Eurockéennes
  • Les infos pratiques
  • F.A.Q

Journées européennes du patrimoine 2022

Journées européennes du patrimoine 2022

Agenda public des membres du corps préfectoral du Territoire de Belfort

@ctuweb90 - la newsletter de la préfecture du Territoire de Belfort

 @ctuweb90 - la newsletter de la préfecture du Territoire de Belfort

 Découvrez chaque mois la newsletter de la Préfecture du Territoire de Belfort !

 
France relance : deux nouvelles entreprises soutenues à hauteur de 2 millions d'euros

France relance : deux nouvelles entreprises soutenues à hauteur de 2 millions d'euros

17/05/2021

 

autres actualités

  • Maprocuration : Lancement de la première étape de dématérialisation totale des procurations de vote
    17/05/2021 - Actualités
    Maprocuration : Lancement de la première étape de dématérialisation totale des procurations de vote
     
  • 11/05/2021 - Actualités
    Fermeture exceptionnelle des services de l'Etat le 14 mai
     
  • Opération de sensibilisation à la sécurité routière au passage à niveau N°235 de Valdoie
    07/05/2021 - Actualités
    Opération de sensibilisation à la sécurité routière au passage à niveau N°235 de Valdoie
     
  • campagne de chasse 2021-2022 sur le département du Territoire de Belfort
    07/05/2021 - Actualités
    campagne de chasse 2021-2022 sur le département du Territoire de Belfort
     
    Après avis de la commission départementale de la chasse et de la faune sauvage et la consultation publique, les arrêtés relatifs à la campagne de chasse 2021-2022 ont été publiés au RAA
  • 03/05/2021 - Actualités
    Nouveau service pour les consommateurs : le 0809 540 550
     
  • Convention d'appui à la lutte contre la pauvreté et l'accès à l'emploi : point d'étape
    30/04/2021 - Actualités
    Convention d'appui à la lutte contre la pauvreté et l'accès à l'emploi : point d'étape
     
  • Aide à l'inscription aux stages de conduite moto pour les moins de 30 ans
    29/04/2021 - Actualités
    Aide à l'inscription aux stages de conduite moto pour les moins de 30 ans
     
  • 29/04/2021 - Actualités
    2ème appel à projet "plan protéines végétales"
     
    Ouverture d’un second dispositif d’aides à l’acquisition d’agroéquipements
« | Précédent | 1... 23 |  24 |  25 |  26 |  27 |  28 |  29 |  30 | 31 | 32 | 33 | 34 | 35 | 36 | ...51 |  Suivant | »
 
  • Services de l'État
  • Politiques publiques
  • Actualités
  • Publications
  • Démarches administratives
  • Vous êtes...
  • Contactez-nous
  • > Particulier
  • > Professionnel
  • > Association
  • > Collectivité
  • Plan du site
  • Horaires et coordonnées
  • Accessibilité
  • Qui fait quoi ?
  • Contactez-nous
  • Mentions
  • Glossaire
  • Abonnement à la lettre d'information @ctuweb90 : Abonnement à la lettre d'information @ctuweb90
  • FAQ
  • RSS
  • Information sur les cookies
    • facebook
    • twitter
  • AAE : Avis de l'Autorité Environnementale
  • APE : Autorisation Préalable d'Exploiter
  • Informations Acquéreurs Locataires de biens immobiliers (IAL)
  • ICPE : Installations Classées Pour l’Environnement
  • LSE : Loi sur l'Eau
  • PCS : Plans Communaux de Sauvegarde
  • RAA : Recueil des Actes Administratifs
  • RGAA : Référentiel Général d'Accessibilité
  • Liens utiles
  • IAL : Information acquéreur locataire
  • Termites et mérules
  • République française
  • Tous droits réservés SIG/DILA
    République Française © 2011-2012
  • www.service-public.fr
  • legifrance.gouv.fr
  • france.fr
  • www.gouvernement.fr
  • data.gouv.fr