PPRi du bassin de l’Allaine

Mis à jour le 13/02/2019
L’Allaine est une rivière de 58 km qui prend naissance en Suisse dans la partie septentrionale du massif du Jura, à une altitude de 605m. Elle conflue avec la Bourbeuse à Bourogne pour former l'Allan.

Présentation du PPRi

Communes concernées par le PPRi de l'Allaine approuvé en 2004 et 2005.

Le PPRi du bassin de l’Allaine a été prescrit dans l’arrêté préfectoral n°496 par le préfet du Territoire de Belfort, le 1er mars 2002.

Il concerne les communes suivantes:

Bourogne, Courcelles, Courtelevant, Delle, Faverois, Florimont, Grandvillars, Joncherey, Lebetain, Méziré, Morvillars, Réchésy, Saint-Dizier-l’Eveque et Thiancourt.

Pour la commune de Delle, en mai et juin 2004, le PPRi a été soumis à enquête publique et approuvé par arrêté préfectoral du 12 juillet 2004. Pour les autres communes, l’enquête publique a eu lieu en mai et juin 2005 et l’arrêté préfectoral du 23 décembre 2005 a approuvé le PPRi sur chacune des communes.

Arrêtés d'approbation

Rapports de présentation

Règlements

Zonages réglementaires