Belfort
- Belfort Métaux - déclaration initiale du 3 03 23 concernant l'achat de fers et métaux et collecte de cartonS
- Université de Technologie de Belfort Montbéliard - enlèvement de chaudières gaz - preuve de dépôt du 31 01 2022
-Région Bourgogne-Franche-Comté - déclaration de modification concernant une chaufferie située au sein du LP Raoul Follereau - 3 rue Louis Marchal à Belfort.
- Espace 3000 Belfort - déclaration initiale au titre de la rubrique n° 2930-1b (atelier de réparation).
- Belfort Distribution "Leader Price Belfort" - bénéfice des droits acquis - rubrique 1185 -2a.
- Belfort Distribution "Leader Price Belfort" - déclaration au titre de la rubrique n° 4802-2a (gaz à effet de serre).
- Commune de Belfort - bénéfice des droits acquis pour une installation de combustion au sein du groupe scolaire Louis Pergaud
- Commune de Belfort - bénéfice des droits acquis pour une installation de combustion au sein du groupe scolaire Dreyfus-Schmidt
- Office Public de l'habitat du Territoire de Belfort - bénéfice des droits acquis pour une installation de combustion 2 rue Joliot Curie
- Office Public de l'habitat du Territoire de Belfort - bénéfice des droits acquis pour une installation de combustion 28 rue des Frères Lumière
- Conseil régional de Bourgogne Franche-Comté - bénéfice des droits acquis pour une installation de combustion au sein du LEGT Gustave Courbet
- Conseil régional de Bourgogne Franche-Comté - bénéfice des droits acquis pour une installation de combustion au sein du LEGT Gustave Eiffel.
- Nexity Lamy -bénéfice des droits acquis pour une installation de combustion au sein du SDC Le Chenonceaux - rue Antoine Parmentier
- Nexity Lamy -bénéfice des droits acquis pour une installation de combustion au sein du SDC Le Clémenceau - 2 rue Georges Clémenceau
- Nexity Lamy -bénéfice des droits acquis pour une installation de combustion au sein du site Bartholdi - 12 rue du général Roussel.
- Nexity Lamy -bénéfice des droits acquis pour une installation de combustion au sein de la résidence Z8, 7 rue de Zaporojie.
- Nexity Lamy -bénéfice des droits acquis pour une installation de combustion au sein de la résidence Z9, 1 rue de Sofia.
- Nexity Lamy -bénéfice des droits acquis pour une installation de combustion au sein des résidences X - 1 place Shumann
- ICF Nord Est SA D'HLM -bénéfice des droits acquis pour une installation de combustion rue de la Fontaine
- TANDEM -bénéfice des droits acquis pour une installation de combustion au sein du bâtiment 45 du Tech'Hom.
- TANDEM - bénéfice des droits acquis pour une installation de combustion au sein du bâtiment 67 du Tech'Hom.
-TANDEM - bénéfice des droits acquis pour une installation de combustion au sein du bâtiment 66 du Tech'Hom.
-AFPA - bénéfice des droits acquis pour une installation de combustion au sein de l'AFPA
-Commune de Belfort - bénéfice des droits acquis concernant une installation de combustion au sein du Gymnase Le Phare
- Grand Belfort Communauté d'Agglomération - bénéfice des droits acquis concernant une installation de combustion au sein de la piscine Pannoux
- TOTAL Marketing France - Déclaration de modification d'une ICPE -
- SARL Cartonnage du Château - preuve de dépôt du 5 01 17
- UTBM - preuve de dépôt
- SA VITALAIRE - droits acquis - preuve de dépôt du 18/10/2016.
- SARL COLIN - droits acquis - preuve de dépôt du 6/12/2016.
- Monts et Terroirs - déclaration initiale - preuve de dépôt du 29/03/2017.
- SNCF Direction combustible - Preuve de dépôt - 03/07/2017
- SNCF Direction SNCF Société nationale des chemins de fer français Combustible - preuve de dépôt relative au changement d'exploitant
- SA Dalkia - déclaration initiale - preuve de dépôt du 18 juillet 2017.
- Société COGEBE - déclaration initiale - preuve de dépôt du 18 janvier 2018.
- SAS Monts Et Terroirs - preuve de dépôt concernant une cessation d'activité.
- Université de technologie de Belfort Montbéliard - preuve de dépôt concernant une installation de combustion
- SARL COLIN - preuve de dépôt concernant une cessation d'activité.
- SAS MELCHIORRE - preuve de dépôt concernant une installation de broyage, concassage des matériaux issus des bâtiments de l'ancien hôpital
- commune de Belfort - bénéfice des droits acquis pour une installation de combustion au sein du groupe scolaire Pierre Dreyfus Schmidt
Documents listés dans l’article
- Télécharger Preuve de dépôt - SNCF PDF - 0,04 Mb - 03/10/2017
- Télécharger preuve de dépôt - UTBM PDF - 0,06 Mb - 05/10/2017
- Télécharger preuve de depot PDF - 0,06 Mb - 02/02/2018
- Télécharger preuve de depot PDF - 0,07 Mb - 02/02/2018
- Télécharger preuve de depot PDF - 0,04 Mb - 02/02/2018
- Télécharger preuve de depot 18 07 17 PDF - 0,11 Mb - 02/02/2018
- Télécharger preuve de depot 18 01 18 PDF - 0,10 Mb - 02/02/2018
- Télécharger PREUVE DE DEPOT RTF - 0,14 Mb - 27/07/2018
- Télécharger UTBM BELFORT PDF - 0,21 Mb - 24/01/2019
- Télécharger SARL Colin PDF - 0,07 Mb - 05/02/2019
- Télécharger MONTS ET TERROIRS PDF - 0,21 Mb - 05/02/2019
- Télécharger Cartonnage du Château PDF - 0,21 Mb - 07/02/2019
- Télécharger SAS Melchiorre PDF - 0,21 Mb - 08/04/2019
- Télécharger PREUVE DE DEPOT DU 2 04 21 PDF - 0,20 Mb - 30/04/2021
- Télécharger preuve de dépôt PDF - 0,20 Mb - 16/07/2021
- Télécharger piscine PDF - 0,20 Mb - 03/08/2021
- Télécharger gymnase le phare PDF - 0,20 Mb - 03/08/2021
- Télécharger AFPA PDF - 0,20 Mb - 03/08/2021
- Télécharger chaufferie bat 66 PDF - 0,20 Mb - 03/08/2021
- Télécharger chaufferie bat 67 PDF - 0,20 Mb - 03/08/2021
- Télécharger chaufferie bat 45 PDF - 0,20 Mb - 03/08/2021
- Télécharger chaufferie bois 8745 PDF - 0,20 Mb - 03/08/2021
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- Télécharger Résidce Z9 PDF - 0,20 Mb - 03/08/2021
- Télécharger z8 PDF - 0,20 Mb - 03/08/2021
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- Télécharger sdc clémenceau PDF - 0,20 Mb - 03/08/2021
- Télécharger SDC Le Chenonceaux PDF - 0,20 Mb - 03/08/2021
- Télécharger preuve de dépôt PDF - 0,20 Mb - 03/08/2021
- Télécharger preuve de dépôt CR PDF - 0,20 Mb - 03/08/2021
- Télécharger rue des Frères Lumières PDF - 0,20 Mb - 03/08/2021
- Télécharger Joliot Curie PDF - 0,20 Mb - 03/08/2021
- Télécharger Dreyfus Schmidt PDF - 0,20 Mb - 03/08/2021
- Télécharger Gpe scolaire Pergaud PDF - 0,20 Mb - 03/08/2021
- Télécharger preuve de dépôt du 19 10 18 PDF - 0,21 Mb - 29/11/2021
- Télécharger preuve de dépôt du 16 07 19 PDF - 0,20 Mb - 29/11/2021
- Télécharger preuve de dépôt espace 3000 PDF - 0,21 Mb - 29/11/2021
- Télécharger PREUVE DE DEPOT PDF - 0,20 Mb - 13/01/2022
- Télécharger preuve de dépôt du 31 01 22 PDF - 0,06 Mb - 15/04/2022
- Télécharger preuveDepot PDF - 0,01 Mb - 01/06/2023