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dans le Territoire de Belfort
Récépissé loi sur l'eau: restauration d'un ponceau à Thiancourt
Mise à jour le 20/07/2012
Le 9 janvier 2012 a été délivré au président du Conseil Général du Territoire de Belfort, un récépissé de dépôt de dossier de déclaration donnant accord pour le commencement des travaux concernant la restauration d'un ponceau sur le territoire de la commune de Thiancourt.
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Publié le 9 janvier 2012
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