Les services de l'État
dans le Territoire de Belfort

Guide

Mise à jour le 05/02/2019
 
 
Le guide d’entretien des cours d’eau a été réalisé par les services de l’État en concertation avec les membres du comité de la cartographie des cours d’eau.

L’eau et les cours d’eau constituent un bien commun et une ressource essentielle pour l’activité et le développement des territoires. Ils nécessitent une gestion équilibrée et durable. L’entretien des cours d’eau est un devoir du propriétaire riverain, à mettre en œuvre dans le respect de ces écosystèmes fragiles.

Le guide d'entretien des cours d'eau est à présent disponible pour apporter toutes les informations nécessaires aux propriétaires et exploitants riverains de cours d’eau pour leur entretien. Il a fait l'objet d'un envoi par messagerie électronique à tous les maires du département, et reste consultable via le lien ci-dessous :

> Guide d'entretien des cours d'eau du Territoire de Belfort - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 5,72 Mb