• Imprimer
  • Fermer
  • Aller au contenu
  • Aller au menu

Les services de l'État
dans le Territoire de Belfort

Sous menu de navigation

Politiques publiques

  • Accès au Droit et Défenseurs des Droits
  • Accès au Logement
  • Agriculture et Alimentation
  • Aménagement du territoire et construction
  • Collectivités territoriales
  • Culture et Patrimoine
  • Education - Formation
  • Egalité entre les femmes et les hommes - Lutte contre toutes les discriminations
  • Elections
  • Environnement
  • Finances publiques
  • Jeunesse, sport et vie associative
  • Mémoire, citoyenneté et distinctions honorifiques
  • Politique de la Ville
  • Relance, Economie, emploi, entreprise, aménagement commercial
  • Santé, Solidarités et cohésion sociale
  • Sécurité - Prévention - Protection de la population
  • Transitions écologique et énergétique

Agriculture et Alimentation

Mise à jour le 24/02/2021
 

Commission départementale d’orientation de l’agriculture (CDOA)

en savoir plus sur [Vie de l’exploitation]

Vie de l’exploitation

  • Le remboursement de la TICPE
  • Mouvements de pâture : Règles sanitaires
  • Dispositif Tournesol
  • Collecteur de céréales
  • Installation
  • Aides aux investissements
en savoir plus sur [Les aides de la PAC]

Les aides de la PAC

  • Les aides découplées
  • Les aides couplées
  • L’indemnité compensatoire de handicap naturel (ICHN)
  • Les mesures agro-environnementales et climatiques (MAEC)
  • Les aides à la conversion et au maintien de l'agriculture biologique
  • L'aide à l'assurance récolte
  • La conditionnalité des aides
  • La télédéclaration des aides de la PAC

Les agriculteurs en difficulté

Agrément des GAEC

Zones vulnérables aux nitrates d'origine agricole

Alimentation

ECOPHYTO - Agro-écologie

Enseignement agricole

Stop Agribashing

Covid-19 L'Etat soutient les agriculteurs

Atlas de la valeur des espaces agricoles

en savoir plus sur [Foncier]

Foncier

  • Le fermage
  • Les autorisations d'exploiter
  • Atlas de la valeur des espaces agricoles
en savoir plus sur [Crise conjoncture agricole]

Crise conjoncture agricole

  • Les aides conjoncturelles: Les mesures pour soutenir les agriculteurs
  • Les calamités agricoles
  • Covid-19 L'Etat soutient les agriculteurs
  • Plan de relance

Recensement agricole 2020

en savoir plus sur [Preservation du foncier agricole : CDPENAF]

Preservation du foncier agricole : CDPENAF

  • Compensation collective agricole
  • Commission Départementale de la Préservation des Espaces Naturels, Agricoles et Forestiers (CDPENAF)

Consommer local

 

Actualités

  • France Relance : appel à projets jardins partagés - 23/02/2021
    Politiques-publiques > Agriculture-et-Alimentation > Crise-conjoncture-agricole > Plan-de-relance > Appel-a-projets-jardins-partages
  • France Relance : appel à projets Alimentation locale et solidaire - 23/02/2021
    Politiques-publiques > Agriculture-et-Alimentation > Crise-conjoncture-agricole > Plan-de-relance > Appel-a-projets-Alimentation-locale-et-solidaire
  • Consommez local ! - 02/02/2021
    Politiques-publiques > Agriculture-et-Alimentation > Covid-19-L-Etat-soutient-les-agriculteurs
  • Consommez local ! - 02/02/2021
    Politiques-publiques > Agriculture-et-Alimentation > Crise-conjoncture-agricole > Covid-19-L-Etat-soutient-les-agriculteurs > Consommez-local-aupres-des-agriculteurs
  • Consommez local ! - 02/02/2021
    Politiques-publiques > Agriculture-et-Alimentation > Consommer-local
  • Plan de relance : Transition agricole, alimentation et forêt - 21/01/2021
    Politiques-publiques > Agriculture-et-Alimentation > Crise-conjoncture-agricole > Plan-de-relance
  • Ouverture de la télédéclaration pour les aides animales 2021 - 07/01/2021
    Politiques-publiques > Agriculture-et-Alimentation > Les-aides-de-la-PAC > La-teledeclaration-des-aides-de-la-PAC
  • Collecteur de céréales - 25/09/2020
    Politiques-publiques > Agriculture-et-Alimentation > Vie-de-l-exploitation > Collecteur-de-cereales2
  • Lancement de la concertation préalable à la révision du programme d'actions national nitrates - 18/09/2020
    Politiques-publiques > Agriculture-et-Alimentation > Zones-vulnerables-aux-nitrates-d-origine-agricole
  • Les mesures pour soutenir les agriculteurs - 17/09/2020
    Politiques-publiques > Agriculture-et-Alimentation > Crise-conjoncture-agricole > Les-aides-conjoncturelles-Les-mesures-pour-soutenir-les-agriculteurs > Secheresse-ete-2020
« 1 |
 
 
  • Services de l'État
  • Politiques publiques
  • Actualités
  • Publications
  • Démarches administratives
  • Vous êtes...
  • Contactez-nous
  • > Particulier
  • > Professionnel
  • > Association
  • > Collectivité
  • Plan du site
  • Horaires et coordonnées
  • Accessibilité
  • Qui fait quoi ?
  • Contactez-nous
  • Mentions
  • Glossaire
  • Abonnement à la lettre d'information @ctuweb90 : Abonnement à la lettre d'information @ctuweb90
  • FAQ
  • RSS
  • Information sur les cookies
    • facebook
    • twitter
  • AAE : Avis de l'Autorité Environnementale
  • APE : Autorisation Préalable d'Exploiter
  • Informations Acquéreurs Locataires de biens immobiliers (IAL)
  • ICPE : Installations Classées Pour l’Environnement
  • LSE : Loi sur l'Eau
  • PCS : Plans Communaux de Sauvegarde
  • RAA : Recueil des Actes Administratifs
  • RGAA : Référentiel Général d'Accessibilité
  • Liens utiles
  • IAL : Information acquéreur locataire
  • Termites et mérules
  • République française
  • Tous droits réservés SIG/DILA
    République Française © 2011-2012
  • www.service-public.fr
  • legifrance.gouv.fr
  • france.fr
  • www.gouvernement.fr
  • data.gouv.fr