Bavilliers

Mis à jour le 12/10/2023

Société NWJ MET 2 concernant le projet Urcerey - déclaration initiale au titre de la rubrique n° 2925-2 de la nomenclature - preuve de dépôt du 26 septembre 2023.

Société PanoFrance - déclaration au titre de la rubrique n° 1532-2b de la nomenclature - preuve de dépôt du 6 juillet 2021

- Région Bourgogne Franche-Comté :bénéfice des droits acquis - preuve de dépôt du 12 juillet 2021

- Centre Hospitalier de soins de longue durée du Territoire de Belfort (CHSLD 90) - Preuve de dépôt déclaration initiale

- XPO Transport Services France - bénéfice des droits acquis - preuve de dépôt du 11 juillet 2016.

- SNC XPO Transport Services France - preuve de dépôt changement d'exploitant du 21 juillet 2016

- XPO Transport Services France - bénéfice des droits acquis - preuve de dépôt du 21 juillet 2016

- SARL ESO Centre Est - Belzon et Richardot - cessation d'activité - preuve de dépôt du 4 avril 2017

- SA. U.P.B Sobagel - déclaration initiale - preuve de dépôt du 20 décembre 2017

- XPO Transport Services France - preuve de dépôt du 15 mars 2019 concernant une cessation d'activité.

- Société Demeusy - preuve de dépôt du 23 10 2020