Risque sismique

Origine et conséquence

Le séisme, ou tremblement de terre, est une secousse plus ou moins importante du sol. Ces secousses sont provoquées par des mouvements des roches liées à la tectonique des plaques, au volcanisme ou aux activités humaines (barrage hydraulique, exploitation gazière). Si la grande majorité des séismes enregistrés est sans danger et non perceptible par les êtres humains, certains libèrent des quantités d’énergie colossales et produisent des dégâts extrêmement importants. Les séismes, selon la violence des secousses provoquées, peuvent avoir pour des conséquences allant de la simple vibration ressentie à l’effondrement de bâtiments en passant par la formation de fissures dans les murs et sur les routes.

De nombreux tremblements de terres sont connus à travers l’histoire humaine. Grâce aux médias, les séismes contemporains sont plus aisément documentés, ce qui participe à la culture du risque de chacun. Les séismes touchent l’ensemble des pays à des degrés divers. Le séisme de 2010 à Haïti et ses répliques ont ravagé ce pays et provoqué la mort de plus de 200 000 personnes. Le séisme d’avril 2009 à L’Aquila en Italie a tué plus de 300 personnes et détruit la ville. En France, les derniers tremblements de terre mortels remontent à novembre 2004 en Guadeloupe et à 1967 dans les Pyrénées-Atlantiques. Cependant le territoire métropolitain est touché par de nombreux séismes bien moins violents, en particulier autour de l’arc alpin et du fossé rhénan.

Cadre réglementaire

Depuis la parution du décret 2010-1254 du 22 octobre 2010, relatif à la prévention du risque sismique et du décret 2010-1255 du 22 octobre 2010, portant délimitation des zones de sismicité du territoire national (disponibles ci-après), la France dispose d’un nouveau zonage sismique qui divise le territoire national en 5 zones de sismicité croissante en fonction de la probabilité d’occurrence des séismes. Cette réglementation est complétée par l’ arrêté du 22 octobre 2010, relatif à la classification et aux règles de construction parasismique applicables aux bâtiments de la classe dite « à risque normal » (disponible ci-après).

Connaissance du phénomène dans le Territoire de Belfort

Selon la nouvelle réglementation, le Territoire de Belfort est concerné par deux zones de sismicité. La zone de sismicité 3 ou modérée regroupe 67 communes. La zone de sismicité 4 ou moyenne concerne 35 communes. Le détail des communes visées est consultable dans le document ci-après. Le département est exposé à la sismicité la plus importante en Métropole. 7 séismes ont été enregistrés dans le Territoire de Belfort depuis 2003, sans y avoir provoqués de dégâts.

Conséquences de la réglementation

Selon la typologie des bâtiments construits ou rénovés et selon la zone de sismicité, des règles de construction peuvent s’appliquer. En 2008, le Ministère de l’Écologie, de l’Énergie, du Développement durable et de l’Aménagement du territoire a réalisé un classeur pédagogique local sur la prévention du risque sismique. Ce document, consultable ci-après, présente le cadre réglementaire et technique, ainsi que des informations générales sur le risque sismique et les responsabilités de chaque acteur en matière de prévention de ce risque.

De plus, la Direction Générale de l’Aménagement, du Logement et de la Nature a publié en 2011 une plaquette sur la réglementation parasismique applicable aux bâtiments dont le permis de construire est déposé depuis le 1er mai 2011.

Pour en savoir plus

Les risques naturels dans ma commune.

Le dossier départemental des risques majeurs du Territoire de Belfort.

Le site internet de la prévention du risque sismique.

Carte dynamique des séismes ressentis en France métropolitaine.