Projet de transport en site propre OPTYMO 2 à Belfort
Mis à jour le 26/10/2012
La commission d'enquête a remis son rapport et ses conclusions le 13 juin 2012 sur le projet de transport en site propre (TCSP) OPTYMO 2 porté par le Syndicat mixte des transports en commun de l'agglomération de Belfort.
Documents listés dans l’article
- Télécharger Rapport introductif PDF - 0,27 Mb - 26/10/2012
- Télécharger Rapport relatif à la déclaration d’utilité publique PDF - 1,28 Mb - 26/10/2012
- Télécharger Rapport relatif à la mise en compatibilité du plan local d’urbanisme PDF - 0,00 Mb - 26/10/2012
- Télécharger Rapport relatif à l’emprise parcellaire du projet PDF - 0,12 Mb - 26/10/2012