• Aller au contenu
  • Aller au menu

Les services de l'État
dans le Territoire de Belfort

  • Services de l'État
    • Préfecture du Territoire de Belfort
    • Présentation des services
    • Espace Recrutement : toutes les infos sur les concours, offres d'emplois, d'apprentissage, de stage
    • Services publics +
  • Politiques publiques
    • Accès au Droit et Défenseurs des Droits
    • Accès au Logement
    • Agriculture et Alimentation
    • Aménagement du territoire et construction
    • Collectivités territoriales
    • Culture et Patrimoine
    • Education - Formation
    • Egalité entre les femmes et les hommes - Lutte contre toutes les discriminations
    • Elections
    • Environnement
    • Finances publiques
    • Jeunesse, sport et vie associative
    • Mémoire, citoyenneté et distinctions honorifiques
    • Politique de la Ville
    • Relance, Economie, emploi, entreprise, aménagement commercial
    • Santé, Solidarités et cohésion sociale
    • Sécurité - Prévention - Protection de la population
    • Transitions écologique et énergétique
  • Actualités
    • Communiqué de presse - Information
    • Agenda public des membres du corps préfectoral du Territoire de Belfort
    • @ctuweb90 - la newsletter de la préfecture du Territoire de Belfort
    • > Toutes les Actualités
  • Publications
    • Programme Transparence
    • Le recueil des actes administratifs
    • Annonces légales
    • Le rapport d'activités des services de l'État
    • Le dossier départemental des risques majeurs
    • Atlas cartographique
    • Autres publications
    • > Toutes les Publications
  • Démarches administratives
    • Prendre un rendez-vous
    • Système d'immatriculation des véhicules
    • Certificat de non-gage
    • Professions réglementées
    • Permis de conduire
    • Passeport
    • Carte nationale d'identité
    • > Toutes les Démarches administratives
  • Vous êtes...
    • Particulier
    • Professionnel
    • Association
    • Collectivité
Contacts
Contacts
  • Sites de la région
    • Site de la préfecture de région
    • Site de l'État dans le Doubs
    • Site de l'État en Haute-Saône
    • Site de l'État dans le Jura
facebook twitter


Accueil > Politiques publiques > Collectivités territoriales > Finances et soutien aux collectivités territoriales > Guide France Relance à l'usage des maires
  • imprimer cette page

Sous menu de navigation

Finances et soutien aux collectivités territoriales

  • Comité Local de Cohésion des Territoires
  • Guide France Relance à l'usage des maires
  • Dotation d'Equipement des Territoires Ruraux (DETR)
  • Dotation de soutien à l'investissement local (DSIL)
  • Soutien à la rénovation énergétique des bâtiments publics (DSIL/DSID exceptionnelle)
  • La Dotation Globale de Fonctionnement (DGF)
  • Petites villes de demain : un nouveau programme d’appui pour accompagner les territoires ruraux
  • Action Coeur de Ville et Opération de Revitalisation du Territoire
  • Aides-Territoires, outil de recherche de financements pour la réalisation des projets locaux
  • Budget des collectivités locales - Appui pour la préparation des documents budgétaires 2021
  • Statistiques sur les finances locales - Année 2019
  • Fonds de compensation pour la TVA - Exercice 2021

Guide France Relance à l'usage des maires

Mise à jour le 18/12/2020
 
 
Guide France Relance à l'usage des maires

La ministre de la Cohésion des territoires et le ministre de l’Économie ont présenté, le 15 décembre, un guide à destination des maires sur le plan de relance.

Pour chaque politique publique de relance mobilisant les communes, le guide liste les mesures et les financements disponibles, et précise les modalités pratiques.

Consultez le site https://www.cohesion-territoires.gouv.fr/plan-de-relance-guide-destination-des-maires

Téléchargez le guide du plan de relance pour les maires

Guide des maires
 
  • Partager
  • Ajouter à Facebook
  • Ajouter à Twitter
  • Envoyer à un ami
 
 
 
  • Services de l'État
  • Politiques publiques
  • Actualités
  • Publications
  • Démarches administratives
  • Vous êtes...
  • Contactez-nous
  • > Particulier
  • > Professionnel
  • > Association
  • > Collectivité
  • Plan du site
  • Horaires et coordonnées
  • Accessibilité
  • Qui fait quoi ?
  • Contactez-nous
  • Mentions
  • Glossaire
  • Abonnement à la lettre d'information @ctuweb90 : Abonnement à la lettre d'information @ctuweb90
  • FAQ
  • RSS
  • Information sur les cookies
    • facebook
    • twitter
  • AAE : Avis de l'Autorité Environnementale
  • APE : Autorisation Préalable d'Exploiter
  • Informations Acquéreurs Locataires de biens immobiliers (IAL)
  • ICPE : Installations Classées Pour l’Environnement
  • LSE : Loi sur l'Eau
  • PCS : Plans Communaux de Sauvegarde
  • RAA : Recueil des Actes Administratifs
  • RGAA : Référentiel Général d'Accessibilité
  • Liens utiles
  • IAL : Information acquéreur locataire
  • Termites et mérules
  • République française
  • Tous droits réservés SIG/DILA
    République Française © 2011-2012
  • www.service-public.fr
  • legifrance.gouv.fr
  • france.fr
  • www.gouvernement.fr
  • data.gouv.fr
En poursuivant votre navigation sur ce site, vous acceptez l'utilisation de cookies pour réaliser des statistiques de visites.
En savoir plus Accepter