Récépissé loi sur l'eau: restauration d'un ponceau à Thiancourt

Mis à jour le 20/07/2012

Le 9 janvier 2012 a été délivré au président du Conseil Général du Territoire de Belfort, un récépissé de dépôt de dossier de déclaration donnant accord pour le commencement des travaux concernant la restauration d'un ponceau sur le territoire de la commune de Thiancourt.