PPRi du bassin de la Savoureuse

 
 
2018_12_11_Communes_PPRi_Savoureuse_1999_degrade

Communes concernées par le PPRi de la Savoureuse approuvé en 1999.

Présentation du PPRi

Le PPRi du bassin de la Savoureuse a été prescrit par l’arrêté préfectoral n°1893 du 29 octobre 1996. Le PPRi a été approuvé par l’arrêté préfectoral n°1602 du 14 septembre 1999.

Il concerne les communes suivantes:

Andelnans, Auxelles-Bas, Belfort, Bermont, Botans, Châtenois-les-Forges, Chaux, Danjoutin, Dorans, Eloie, Giromagny, Lachapelle-sous-Chaux, Lepuix, Rougegoutte, Sermamagny, Sévenans, Trévenans, Valdoie et Vescemont.

> Arrêté de prescription Savoureuse - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,10 Mb

> Arrêté d'approbation Savoureuse - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,12 Mb

Note de présentation

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Règlement et annexes

> Règlement - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 1,66 Mb

> Annexes - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,24 Mb

Cartographie

> Andelnans - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,35 Mb

> Auxelles Bas - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,53 Mb

> Belfort Nord - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,44 Mb

> Belfort Centre - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,27 Mb

> Belfort Sud - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,08 Mb

> Bermont - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,44 Mb

> Botans - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,49 Mb

> Châtenois les Forges - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,37 Mb

> Chaux Nord - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,23 Mb

> Chaux Sud - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,30 Mb

> Danjoutin - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,24 Mb

> Dorans - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,53 Mb

> Eloie Est - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,20 Mb

> Eloie Ouest - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,18 Mb

> Giromagny - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,23 Mb

> Grosmagny - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,17 Mb

> Lachapelle sous Chaux Nord - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 1,55 Mb

> Lachapelle sous Chaux Sud - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 1,28 Mb

> Lepuix-Gy - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,11 Mb

> Rougegoutte - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,29 Mb

> Sermamagny - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,72 Mb

> Sévenans - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,53 Mb

> Trévenans Nord - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,39 Mb

> Trévenans Sud - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,34 Mb

> Valdoie - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,54 Mb

> Vescemont Nord - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,09 Mb

> Vescemont Sud - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,22 Mb

Révision et extension du PPRi (2012)

La révision et l’extension du PPRi ont été, conjointement, prescrites par les préfets du Territoire de Belfort et du Doubs par arrêté préfectoral des 19 et 21 décembre 2012. Vous pourrez en apprendre davantage sur la procédure en cours de révision et d'extension dans l'article dédié.

Révision et extension du PPRi de la Savoureuse.