Déclaration au titre de la loi sur l'eau

 
 
Traitements des atterrissements au niveau des ponts Clémenceau et du Magasin à Belfort dans la Savoureuse

Un courrier accordant les travaux a été envoyé le 24 juin 2022 à Monsieur Damien MESLOT, Maire de Belfort.

> 2022_06_24_COURRIER_ACCORD_RD - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,14 Mb