• Aller au contenu
  • Aller au menu

Les services de l'État
dans le Territoire de Belfort

  • Services de l'État
    • Préfecture du Territoire de Belfort
    • Présentation des services
    • Espace Recrutement : toutes les infos sur les concours, offres d'emplois, d'apprentissage, de stage
  • Politiques publiques
    • Accès au Logement
    • Agriculture et Alimentation
    • Aménagement du territoire et construction
    • Collectivités territoriales
    • Culture et Patrimoine
    • Défenseur des droits
    • Economie, emploi, entreprise, aménagement commercial
    • Education - Formation
    • Egalité entre les femmes et les hommes - Lutte contre toutes les discriminations
    • Elections
    • Environnement
    • Finances publiques
    • Jeunesse, sport et vie associative
    • Justice
    • Mémoire, citoyenneté et distinctions honorifiques
    • Modernisation de l'action publique
    • Politique de la Ville
    • Santé, Solidarités et cohésion sociale
    • Sécurité - Prévention - Protection de la population
    • Transitions écologique et énergétique
  • Actualités
    • Communiqué de presse - Information
    • Agenda public des membres du corps préfectoral du Territoire de Belfort
    • @ctuweb90 - la newsletter de la préfecture du Territoire de Belfort
    • > Toutes les Actualités
  • Publications
    • Programme Transparence
    • Le recueil des actes administratifs
    • Annonces légales
    • Le rapport d'activités des services de l'État
    • Le dossier départemental des risques majeurs
    • Atlas cartographique
    • Autres publications
    • > Toutes les Publications
  • Démarches administratives
    • Prendre un rendez-vous
    • Système d'immatriculation des véhicules
    • Certificat de non-gage
    • Professions réglementées
    • Permis de conduire
    • Passeport
    • Carte nationale d'identité
    • > Toutes les Démarches administratives
  • Vous êtes...
    • Particulier
    • Professionnel
    • Association
    • Collectivité
Contacts
Contacts
  • Sites de la région
    • Site de la préfecture de région
    • Site de l'État dans le Doubs
    • Site de l'État en Haute-Saône
    • Site de l'État dans le Jura
facebook twitter


Accueil > Politiques publiques > Accès au Logement
  • imprimer cette page
  • Partager
  • Ajouter à Facebook
  • Ajouter à Twitter
  • Envoyer à un ami

Sous menu de navigation

Politiques publiques

  • Accès au Logement
  • Agriculture et Alimentation
  • Aménagement du territoire et construction
  • Collectivités territoriales
  • Culture et Patrimoine
  • Défenseur des droits
  • Economie, emploi, entreprise, aménagement commercial
  • Education - Formation
  • Egalité entre les femmes et les hommes - Lutte contre toutes les discriminations
  • Elections
  • Environnement
  • Finances publiques
  • Jeunesse, sport et vie associative
  • Justice
  • Mémoire, citoyenneté et distinctions honorifiques
  • Modernisation de l'action publique
  • Politique de la Ville
  • Santé, Solidarités et cohésion sociale
  • Sécurité - Prévention - Protection de la population
  • Transitions écologique et énergétique

Accès au Logement

Mise à jour le 11/01/2021
 

Accès au logement

  • Aides au logement
  • Logement social
  • Demande de logement social
  • Lutte contre le mal-logement
  • Rapports entre propriétaires et locataires
  • Accession à la propriété, vente et fiscalité de l'immobilier
  • Copropriétés

Politiques sociales du logement

Accueil des gens du voyage

en savoir plus sur [Brochures et études statistiques]

Brochures et études statistiques

  • Les aides financières 2020
  • Statistiques : constructions en Bourgogne Franche Comté

Lutte contre l'habitat indigne et précarité énergétique

Habiter mieux

MaPrimeRénov' : la nouvelle aide à la rénovation énergétique

MaPrimeRénov' : la nouvelle aide à la rénovation énergétique
en savoir plus sur [Agence nationale de l’habitat (ANAH)]

Agence nationale de l’habitat (ANAH)

Agence nationale de l’habitat (ANAH)
  • Les priorités nationales
  • Qui peut bénéficier des aides ?
  • Pour quels logements et quels travaux ?
  • Comment procéder ?
  • Les opérations programmées d’amélioration de l’habitat
  • Besoin d’aides, de conseils ? Contactez nous
 

A lire dans cette rubrique

  • Plan d'investissement volontaire : 7 mesures en faveur du logement et de la mobilité des salariés
  • Demande de logement social
    Le Portail Grand Public
 
 
  • Services de l'État
  • Politiques publiques
  • Actualités
  • Publications
  • Démarches administratives
  • Vous êtes...
  • Contactez-nous
  • > Particulier
  • > Professionnel
  • > Association
  • > Collectivité
  • Plan du site
  • Horaires et coordonnées
  • Accessibilité
  • Qui fait quoi ?
  • Contactez-nous
  • Mentions
  • Glossaire
  • Abonnement à la lettre d'information @ctuweb90 : Abonnement à la lettre d'information @ctuweb90
  • FAQ
  • RSS
  • Information sur les cookies
    • facebook
    • twitter
  • AAE : Avis de l'Autorité Environnementale
  • APE : Autorisation Préalable d'Exploiter
  • Informations Acquéreurs Locataires de biens immobiliers (IAL)
  • ICPE : Installations Classées Pour l’Environnement
  • LSE : Loi sur l'Eau
  • PCS : Plans Communaux de Sauvegarde
  • RAA : Recueil des Actes Administratifs
  • RGAA : Référentiel Général d'Accessibilité
  • Liens utiles
  • IAL : Information acquéreur locataire
  • Termites et mérules
  • République française
  • Tous droits réservés SIG/DILA
    République Française © 2011-2012
  • www.service-public.fr
  • legifrance.gouv.fr
  • france.fr
  • www.gouvernement.fr
  • data.gouv.fr
En poursuivant votre navigation sur ce site, vous acceptez l'utilisation de cookies pour réaliser des statistiques de visites.
En savoir plus Accepter