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Actualités
Mise à jour le 24/06/2022
Centenaire du Territoire de Belfort
En 2022, le Département du Territoire de Belfort fêtera son Centenaire. Afin de célébrer cet événement, de nombreux événements et festivités seront organisés dans le département tout au long de l’année.
@ctuweb90 - la newsletter de la préfecture du Territoire de Belfort
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Stratégie d'organisation des compétences locales sur l'eau Consultation officielle des collectivités
19/07/2017
Les collectivités et leurs groupements sont invités à transmettre leurs contributions d’ici au 29 septembre 2017 via un formulaire en ligne.
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03/11/2015 - Actualités
Simplification de procédures en matière environnementale pour les entreprisesLa simplification pour les entreprises est une politique structurelle qui stimule l’activité économique, en rendant les procédures plus faciles, plus rapides, sans diminuer les protections ou les droits essentiels. -
28/06/2013 - Actualités
Le rapport d'activité 2012 des services de l'Etat