PPRi du bassin de la Bourbeuse
Communes concernées par le PPRi de la Bourbeuse approuvé en 2002.
Présentation du PPRi
Le périmètre du PPRi du bassin de la Bourbeuse a été délimité par l’arrêté préfectoral n°10 du 4 janvier 2000, puis modifié par l'arrêté préfectoral n°667 du 18 mai 2001. Le PPRi a été approuvé par l’arrêté préfectoral n°1870 du 13 septembre 2002.
Il concerne les communes suivantes:
Angeot, Autrechêne, Bessoncourt, Bethonvilliers, Bourogne, Brebotte, Bretagne, Charmois, Chèvremont, Cunelières, Fontaine, Fontenelle, Foussemagne, Frais, Froidefontaine, Grosne, Lacollonge, Larivière, Menoncourt, Montreux-Château, Morvillars, Novillard, Petit-Croix, Phaffans, Recouvrance et Vauthiermont.
Notice explicative
Règlement
Emprise du PPRi
Attention, la carte originale étant trop volumineuse, elle a été découpée pour être consultable en ligne.
Cotes de référence
Zonages réglementaires
Révision et extension du PPRi (2012)
La révision et l’extension du Plan de Prévention des Risques d’Inondation (PPRI) ont été prescrites par le Préfet du Territoire de Belfort par arrêté préfectoral du 20 décembre 2012 . Vous pourrez en apprendre davantage sur la procédure en cours de révision et d'extension dans l'article dédié.