Fonds vert : 5 premiers lauréats dans le Territoire de Belfort
Fonds vert : 5 premiers lauréats dans le Territoire de Belfort
Annoncé le 27 août 2022 par la première ministre Elisabeth Borne et effectif depuis début janvier, le fonds vert est un dispositif inédit pour accélérer la transition écologique dans les territoires.
Doté de 2 milliards d’euros de crédits déconcentrés aux préfets, il est destiné à financer des projets présentés par les collectivités territoriales et leurs partenaires publics ou privés dans trois domaines : performance environnementale, adaptation du territoire au changement climatique et amélioration du cadre de vie.
Parmi ces projets, cinq premières collectivités du Territoire de Belfort ont été retenues et vont bénéficier d’un montant total de 862.221€. Ces cinq opérations permettent à ces collectivités de réaliser un gain énergétique qui se situe entre 40 % et 88 % de réduction de la consommation d’énergie.
| Collectivité | Coût | Montant FV attribué | Taux | Gain |
| Auxelles-Haut | 129 060,00 € | 45 171,00 € | 35,00 % | 88,00 % |
| Beaucourt | 1 507 936,00 € | 452 134,52 € | 30,00 % | 43,00 % |
| Delle | 416 100,00 € | 124 830,00 € | 30,00 % | 60,00 % |
| Lachapelle-ss-Rougemont | 274 530,00 € | 96 085,50 € | 37,00 % | 77,00 % |
| Argiésans | 480 000,00 € | 144 000,00 € | 30,00 % | 46,00 % |
Au 24 mars, le fonds vert c’est 1,24 millions de subventions à destination des collectivités locales déjà versées.
D’autres collectivités, dont les dossiers sont actuellement à l’étude, pourront prochainement bénéficier des subventions du Fonds vert, soit au titre de la rénovation thermique, soit sur l’une des 7 autres mesures applicables dans le Territoire de Belfort (réhabilitation des friches, renaturation, aires de covoiturage...).
L’ambition est en 2023 d’apporter une aide aux collectivités du Territoire de Belfort comprise entre 3 et 4 millions d’euros.
En savoir plus
- Un contact unique, la préfecture du Territoire de Belfort :
pref-fondsvert@territoire-de-belfort.gouv.f r
- Un outil unique pour le dépôt de demandes d’aides par les porteurs de projet :
Le dépôt des demandes s’effectue de manière intégralement dématérialisée. Les formulaires de demandes sont accessibles via la plateforme Aides-Territoires :
https://aides-territoires.beta.gouv.fr/programmes/fonds-vert/
- Une plateforme internet dédiée : https://www.ecologie.gouv.fr/fonds-vert
Elle apporte toutes les informations utiles aux porteurs de projets avec un guide à destination des décideurs locaux https://www.ecologie.gouv.fr/sites/default/files/FONDS%20VERT%20A4%20v4-web-planche.pdf
- Le Fonds vert dans le Territoire de Belfort
- Le fonds vert en Bourgogne Franche-Comté :