• Imprimer
  • Fermer
  • Aller au contenu
  • Aller au menu
Territoire de Belfort

Les services de l'État
dans le Territoire de Belfort

 

Accueil

Le dispositif hivernal d'hébergement d'urgence

Cérémonie de remise de la croix du combattant

Semaine de l’industrie

  • Le dispositif hivernal d'hébergement d'urgence
  • Cérémonie de remise de la croix du combattant
  • Semaine de l’industrie

Démarches administratives

  • Accueil des étrangers
  • Prendre un rendez-vous
  • Système d'immatriculation des véhicules
  • Certificat de non-gage
  • Professions réglementées
  • Permis de conduire
  • Passeport
  • Carte nationale d'identité

Particulier, professionnel, association

Saisir les services de l'État

Voir toutes les démarches

Service-public.fr

Actualités

Habiter mieux

Habiter mieux

21/07/2017

L'agence nationale d'amélioration de l'habitat (ANAH) accompagne les particuliers, propriétaires occupants ou bailleur, dans la réalisation de travaux.

autres actualités

  • 15/02/2019 - Actualités Agenda public des membres du corps préfectoral
  • 14/02/2019 - Actualités MILDECA Appel à projets 2019
  • 14/02/2019 - Actualités Budget des collectivités locales - Appui pour la préparation des documents budgétaires 2019
  • 14/02/2019 - Actualités Le Plan Départemental d’Actions de Sécurité Routière (PDASR) - Appel à projets 2019

> Toutes les actualités

99

Programme transparence

Le programme « transparence sur la qualité et l’efficacité des services publics »

Le programme « transparence sur la qualité et l’efficacité des services publics »

20/12/2018.

> Voir tous

100

Le prélèvement à la source

Le prélèvement à la source : c'est parti!

Le prélèvement à la source : c'est parti!

05/02/2019. Depuis le 1er janvier 2019, le prélèvement à la source de l'impôt sur le revenu est en vigueur.

> Voir tous

82

Elections

Elections

Elections

01/02/2019.

> Voir tous

81

Menace terroriste

Vigipirate : faire face ensemble

Vigipirate : faire face ensemble

13/12/2018. Face à la menace terroriste, l’État agit en anticipation et en réaction afin d’assurer un niveau de sécurité maximal à l’ensemble de la population dans le respect des libertés publiques.

> Voir tous

90

Mes démarches en un clic !

Vos démarches en un clic

Vos démarches en un clic

11/12/2017.

> Voir tous

92

Participation du public, consultations et enquêtes publiques en cours

Participation du public, consultations et enquêtes publiques en cours

Participation du public, consultations et enquêtes publiques en cours

14/01/2019.

> Voir tous

98

Aménagement commercial

Commission Départementale d'Aménagement Commercial

Commission Départementale d'Aménagement Commercial

02/02/2019.

> Voir tous

97

Egalité

Lancement du portail : "signalement des violences sexuelles et sexistes"

Lancement du portail : "signalement des violences sexuelles et sexistes"

05/12/2018. Victime de violences sexuelles ou sexistes, un portail de signalement gratuit, anonyme et disponible 24h/24 est mis en place.

> Voir tous

93

Sécurité publique

Armes - Nouvelle règlementation

Armes - Nouvelle règlementation

09/09/2018.

> Voir tous

85

Habitat-Logement

ANAH

ANAH

21/07/2017. Agence nationale de l’Habitat (ANAH)

> Voir tous

71

Réseaux sociaux

Réseaux sociaux de la préfecture

Réseaux sociaux de la préfecture

09/04/2017. Suivez les comptes Facebook et Twitter de la Préfecture du Territoire de Belfort.

> Voir tous

L'actualité du Gouvernement
19/02/2019
Agriculture et alimentation : point sur les mesures de soutien au secteur
Vache
A quelques jours de l'ouverture du Salon de l'agriculture, point sur les actions menées par les pouvoirs publics pour accompagner le secteur agro-alimentaire dans sa transformation.
19/12/2018
Justice : loi de programmation 2018-2022 et de réforme
L'Assemblée nationale a adopté en lecture définitive le projet de loi de programmation 2018-2022 et de réforme pour la justice, le 19 février 2019. Le texte a pour objectif, une justice plus rapide, plus efficace et plus moderne au service des justiciables.
18/02/2019
SNU : les lycéens mobilisés pour concevoir l'uniforme du service national universel
Jeunes
Dans le cadre d'un concours, des lycéens seront mis à contribution pour dessiner les futurs uniformes du service national universel (SNU).
  • Services de l'État
  • Politiques publiques
  • Actualités
  • Publications
  • Démarches administratives
  • Vous êtes...
  • Contactez-nous
  • > Particulier
  • > Professionnel
  • > Association
  • > Collectivité
  • Plan du site
  • Horaires et coordonnées
  • Accessibilité
  • Qui fait quoi ?
  • Contactez-nous
  • Mentions
  • Glossaire
  • Abonnement à la lettre d'information @ctuweb90 : Abonnement à la lettre d'information @ctuweb90
  • FAQ
  • RSS
  • Information sur les cookies
    • facebook
    • twitter
  • AAE : Avis de l'Autorité Environnementale
  • APE : Autorisation Préalable d'Exploiter
  • ICPE : Installations Classées Pour l’Environnement
  • LSE : Loi sur l'Eau
  • PCS : Plans Communaux de Sauvegarde
  • RAA : Recueil des Actes Administratifs
  • RGAA : Référentiel Général d'Accessibilité
  • Liens utiles
  • IAL : Information acquéreur locataire
  • Termites et mérules
  • République française
  • Tous droits réservés SIG/DILA
    République Française © 2011-2012
  • www.service-public.fr
  • legifrance.gouv.fr
  • france.fr
  • www.gouvernement.fr
  • data.gouv.fr