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Déclaration loi sur l'eau: Enrochement d'une berge de la Douce à Essert

 
 

Le 20 septembre 2011 a été délivré au Président du Conseil Général du Territoire de Belfort un récépissé de déclaration donnant accord pour le commencement des travaux concernant l'enrochement d'une berge de la Douce à Essert.

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Publié le 26 septembre 2011