Résultats de recherche
84 résultat(s)
Déclaration d'option militaire
Mis à jour le 29/02/2024
Préfet
du Territoire de Belfort
Liste des centres agréés d'examen psychotechnique obligatoire suite à une annulation de permis
Mis à jour le 02/01/2024
Préfet
du Territoire de Belfort
Permis de conduire : consulter ses points et ses relevés (Démarche en ligne)
Mis à jour le 05/12/2023
Contrôle médical obligatoire suite à une infraction (alcoolémie - stupéfiants - vitesse)
Mis à jour le 05/12/2023
Préfet
du Territoire de Belfort
Visite médicale chez un médecin agréé pour le contrôle de l'aptitude à la conduite (hors infraction)
Mis à jour le 05/09/2023
Préfet
du Territoire de Belfort
Liste des centres de stages en récupération de points
Mis à jour le 14/04/2023
Préfet
du Territoire de Belfort
Mairie engagée : le contrat urgence-titre
Mis à jour le 07/04/2023
Organisation de manifestations, défilés ou rassemblements sur la voie publique
Mis à jour le 28/03/2023
Préfet
du Territoire de Belfort
Hausse des demandes de titres d’identité : l'État s’engage aux côtés des mairies
Mis à jour le 17/03/2023
Démarches
Mis à jour le 22/02/2023
Préfet
du Territoire de Belfort