Déclaration loi sur l'eau: Enrochement d'une berge de la Douce à Essert

Mis à jour le 20/07/2012

Le 20 septembre 2011 a été délivré au Président du Conseil Général du Territoire de Belfort un récépissé de déclaration donnant accord pour le commencement des travaux concernant l'enrochement d'une berge de la Douce à Essert.