PPRi du bassin de la Savoureuse

 
 

Le secteur concerné s’étend du pied du Ballon d’Alsace dans le massif des Vosges jusqu’à Sochaux dans le Nord du département du Doubs. Le bassin versant comprend 3 ensembles distincts qui diffèrent par leur forme, leur altitude et leur pente.

Présentation du bassin

Le secteur concerné s’étend du pied du Ballon d’Alsace dans le massif des Vosges jusqu’à Sochaux dans le Nord du département du Doubs. Le bassin versant comprend 3 ensembles distincts qui diffèrent par leur forme, leur altitude et leur pente :

  • la zone montagneuse au nord, au dessus de 500 m, constituée du socle (ensemble de terrains granitiques ou schisteux anciens, souvent recouverts de sédiments) et de terrains volcaniques très peu perméables, d’une pente moyenne de 8,4 %,
  • la zone des collines sous-vosgiennes au centre, jusqu’à une altitude de 370 m, formée de terrains permiens, grès et marnes peu perméables, d’une pente moyenne de 0,9 %,
  • les plaines des vallées alluviales au sud, creusées dans des terrains tertiaires et secondaires de perméabilité variable, d’une pente moyenne de 0,3 %.

La présence humaine est localisée dans les vallées de montagne au nord et le long des cours d’eau et des axes routiers dans la zone des collines et des plaines au sud.

Depuis quelques décennies, des lotissements, des zones industrielles, des complexes sportifs et des axes de communication se sont fortement développés, en particulier aux abords de Belfort et de Sochaux. La forêt occupe de grandes étendues, particulièrement dans la zone montagneuse. L’espace naturel situé sur les flancs des Vosges est resté inchangé. Cependant, les zones naturelles et les espaces agricoles des deux autres secteurs ont fortement évolué. Seuls, les sols riches sont toujours en culture ouverte.

Le bassin versant de la Savoureuse, depuis le Ballon d’Alsace jusqu’à la confluence avec l’Allan, a une superficie de 225 km². Sa forme très allongée peut être comparée à un rectangle de longueur de 40,4 km et largeur de 5,6 km. La Savoureuse prend sa source à 1 248 mètres d’altitude. C’est d’abord un torrent de montagne qui dévale les pentes raides et boisées du Ballon d’Alsace. A partir de Giromagny, elle passe progressivement d’un régime torrentiel à un régime fluvial. Elle s’engage dans la vaste plaine alluviale de Chaux formée d’alluvions récentes. Elle y reçoit ses deux principaux affluents, le Rhôme en rive droite (à l’amont de Valdoie) et la Rosemontoise en rive gauche (dans Valdoie) à une distance de seulement 3 km l’un de l’autre. La rivière est ensuite canalisée dans la traversée de l’agglomération belfortaine. A la sortie de Belfort, elle coule dans une plaine alluviale où l’intégrité du lit majeur est fortement perturbée par des remblais. Au pied du rocher de Bermont, elle reçoit un troisième affluent, la Douce. Après la traversée de Chàtenois-les-Forges, la vallée s’élargit jusqu’à 1 km. Cette plaine, fortement urbanisée, est marquée par l’extraction intensive de granulats qui a laissé de nombreuses gravières. A Nommay, la Savoureuse quitte le Territoire de Belfort et entre dans le département du Doubs. A partir de Vieux-Charmont, le cours d’eau est rectifié pour emprunter l’ancien méandre de l’Allan et se jette dans ce dernier à Sochaux, à 317 mètres d’altitude après un parcours de 40km.

Le réseau hydrographique de la Savoureuse est composé non seulement de rivières mais également de nombreux étangs. En effet, la densité en étangs de ce secteur est l’une des plus élevées de France.

Déroulement de l’étude

L’élaboration du Plan de Prévention des Risques d’Inondation (PPRI) a été prescrite par le Préfet du Territoire de Belfort par l’arrêté préfectoral n° 1893 du 29 octobre 1996.

> Arrêté de prescription Savoureuse - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,10 Mb

Le PPRI a été approuvé par l’arrêté préfectoral n° 1602 en date du 14 septembre 1999.

> Arrêté d'approbation Savoureuse - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,12 Mb

Avertissement

Les documents présentés en ligne sont issus de la base de données de la direction départementale de l’Équipement et de l’Agriculture (DDEA). Toute forme de copie ou de reproduction nécessite l’accord préalable de l’administration.

Les documents diffusés ne peuvent en aucun cas être considérées comme documents opposables. Ces derniers sont consultables en mairie de la commune concernées ou à la préfecture du Territoire de Belfort.

Accès aux documents approuvés par commune

  • Note de présentation

> Note de présentation - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 1,79 Mb

  • Règlement et annexes

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> Annexes - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,24 Mb

  • Cartographie

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> Auxelles Bas - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,53 Mb

> Belfort Nord - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,44 Mb

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> Botans - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,49 Mb

> Châtenois les Forges - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,37 Mb

> Chaux Nord - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,23 Mb

> Chaux Sud - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,30 Mb

> Danjoutin - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,24 Mb

> Dorans - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,53 Mb

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> Eloie Ouest - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,18 Mb

> Giromagny - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,23 Mb

> Grosmagny - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,17 Mb

> Lachapelle sous Chaux Nord - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 1,55 Mb

> Lachapelle sous Chaux Sud - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 1,28 Mb

> Lepuix-Gy - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,11 Mb

> Rougegoutte - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,29 Mb

> Sermamagny - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,72 Mb

> Sévenans - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,53 Mb

> Trévenans Nord - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,39 Mb

> Trévenans Sud - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,34 Mb

> Valdoie - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,54 Mb

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Révision et extension du PPRi (2012)

Le bassin versant de la Savoureuse est actuellement couvert par un PPRi, approuvé en 1999.

La révision et l’extension du PPRi ont été, conjointement, prescrites par les préfets du Territoire de Belfort et du Doubs par arrêté préfectoral des 19 et 21 décembre 2012 (c.f pièce jointe ci-dessous).

> Arrêté prefectoral des 19 et 21 décembre 2012 - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 1,41 Mb

Le délai d'approbation de la révision et de l'extension des Plans de Prévention des Risques d’Inondation du bassin de la Savoureuse a été prorogé de 18 mois par arrêté interpréfectoral du 9 décembre 2015.

> Arrêté interpréfectoral du 9 décembre 2015 prorogeant le délai d'approbation de la révision et de l’extension des Plans de Prévention des Risques d’Inondation du bassin de la Savoureuse - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,08 Mb

 
 

Documents listés dans l’article :