PPRi du bassin de l’Allaine

 
 

L’Allaine est une rivière de 58 km qui prend naissance en Suisse dans la partie septentrionale du massif du Jura, à une altitude de 605m, au fond d’une reculée entaillant le plateau jurassique d’Ajoie.

Présentation du bassin

L’Allaine est une rivière de 58 km qui prend naissance en Suisse dans la partie septentrionale du massif du Jura, à une altitude de 605m, au fond d’une reculée entaillant le plateau jurassique d’Ajoie. Le bassin de l’Allaine est situé entre le fossé rhénan au nord et le pied de la dernière chaîne du Jura plissé au sud. Les terrains du bassin sont entièrement karstiques avec une partie au nord à recouvrement peu perméable de marnes et de lœss.
Le profil en long de l’Allaine (la pente générale du cours d’eau est de 5 ‰) permet de découper le cours d’eau en 3 secteurs :

  •  De l’émergence à Alle (Suisse) : une pente forte de 21,3 ‰
  •  De Alle à la frontière : une pente moyenne de 4 ‰
  •  Dans le partie française : une pente faible de 1,5 ‰

L’Allaine se jette dans l’Allan après sa confluence avec la Bourbeuse sur la commune de Bourogne. Elle possède 2 affluents principaux : le ruisseau de la Batte en rive gauche à Delle et la Covatte en rive droite à Joncherey. La Covatte est elle-même issue de 2 cours d’eau la Cœuvatte et la Vendeline qui confluent à Florimont.

Le bassin versant de l’Allaine s’inscrit dans le bassin plus vaste du Doubs et s’étend sur une superficie totale de 322 km². La partie française de l’Allaine et de ses affluents représente une superficie de 125 km².

Déroulement de l’étude

L' Arrêté de prescription (c.f pièce jointe), arrêté préfectoral n° 496, a été signé par le préfet du Territoire de Belfort le 1er mars 2002.

L’étude hydraulique a été confiée au bureau d’études Silène.

Une enquête publique a été ouverte du 3 mai au 3 juin 2004, concernant le PPRI de l’Allaine sur la commune de Delle, et, par la suite, le PPRI a été approuvé par arrêté préfectoral le 12 juillet 2004.

En ce qui concerne les autres communes, le projet du dossier PPRI leur a été envoyé en août 2004 et une enquête publique a été ouverte en mai et juin 2005 sur chaque commune. Par la suite, le PPRI a été approuvé le 23 décembre 2005.

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Liste des arrêtés d’approbation :

> Arrêté d’approbation - Bourogne - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,21 Mb

> Arrêté d’approbation - Courcelles - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,22 Mb

> Arrêté d’approbation - Courtelevant - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,21 Mb

> Arrêté d’approbation - Delle - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,10 Mb

> Arrêté d’approbation - Faverois - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,22 Mb

> Arrêté d’approbation - Florimont - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,21 Mb

> Arrêté d’approbation - Grandvillars - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,21 Mb

> Arrêté d’approbation - Joncherey - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,21 Mb

> Arrêté d’approbation - Lebetain - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,21 Mb

> Arrêté d’approbation - Méziré - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,21 Mb

> Arrêté d’approbation - Morvillars - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,22 Mb

> Arrêté d’approbation - Réchesy - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,21 Mb

> Arrêté d’approbation - St Dizier-l'Evêque - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,22 Mb

> Arrêté d’approbation - Thiancourt - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,21 Mb

Avertissement

Les documents présentés en ligne sont issus de la base de données de la direction départementale de l’Équipement et de l’Agriculture (DDEA). Toute forme de copie ou de reproduction nécessite l’accord préalable de l’administration.

Les documents diffusés ne peuvent en aucun cas être considérées comme documents opposables. Ces derniers sont consultables en mairie de la commune concernées ou à la préfecture du Territoire de Belfort.

Accès aux documents approuvés par commune

  • Rapports de présentation

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> RP Courcelles - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 2,10 Mb

> RP Courtelevant - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 1,67 Mb

> RP Delle - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,85 Mb

> RP Faverois - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 1,31 Mb

> RP Florimont - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 2,25 Mb

> RP Grandvilars - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 1,99 Mb

> RP Joncherey - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 1,29 Mb

> RP Lebetain - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 1,13 Mb

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> RP Morvillars - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 2,98 Mb

> RP Réchesy - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 3,06 Mb

> RP St Dizier-l'Evêque - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 2,44 Mb

> RP Thiancourt - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 2,19 Mb

  • Règlements

> Reglement de Delle - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,20 Mb

> Reglement applicable aux communes de Bourogne, Courcelles, Courtelevant, Faverois, Florimont, Grandvillars, Joncherey, Lebetain, Méziré, Morvillars, Réchésy, Saint Dizier l’Évêque et Thiancourt - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,23 Mb

  • Cartographie

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> Grandvillars Est - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,81 Mb

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> Joncherey - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,89 Mb

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> Méziré Nord - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,77 Mb

> Méziré Sud - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 1,04 Mb

> Morvillars Est - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,91 Mb

> Morvillars Ouest - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,67 Mb

> Réchésy Est - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,31 Mb

> Réchésy Ouest - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,33 Mb

> St Dizier-l'Evêque - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,21 Mb

> Thiancourt - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,92 Mb

 
 

Documents listés dans l’article :