Réglementation ACM

Réglementation ACM

 
 
Documents utiles, textes réglementaires
Documents utiles:

> Instructions et recommandations en FC 2015-2016 - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,88 Mb

> Les qualifications pour exercer les fonctions de direction - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,08 Mb

> Les qualifications pour exercer les fonctions d'animation - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,09 Mb

> Les qualifications pour diriger un accueil permanent - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,03 Mb

> Déclaration de sortie du Territoire de Belfort - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,06 Mb

> Déclaration de sortie du Doubs - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,06 Mb

> Déclaration de sortie du Jura - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,06 Mb

> Déclaration de sortie de Haute-Saône - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,06 Mb

Textes réglementaires:

> Arrêté 9 février 2007 titres et diplômes animations et direction - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,02 Mb

> arrêté 1er oct 15 portant modification de l'arrêté du 9 février 2007 - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,13 Mb

> arrêté 25 avril 2012 - Activités physiques et sportives en ACM - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,49 Mb

> arrêté du 7 juin 2013 modifiant l'arrêté du 25 avril 2012 - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,06 Mb

Lien utile:

Rubrique ACM sur le site du ministère en charge des sports, de la jeunesse, de l'éducation populaire et de la vie associative