Les services de l'État
dans le Territoire de Belfort

• Normes de sécurité dans la construction

• Politiques sociales du logement
• Accueil des gens du voyage
• Brochures et études
• Lutte contre l'habitat indigne et précarité énergétique
• Aides aux particuliers
• Agence nationale de l'Habitat (ANAH)

• Géoportail de l'urbanisme - numérisation des documents d'urbanisme
• Planification et documents d’urbanisme
• Application du droit des sols
• SCOT du Territoire de Belfort

• Nouveau Conseil aux Territoires (NCT)

• Généralités
• Pour en savoir plus

La DDT 90 est en charge de différentes missions en matière de transports et déplacements sur le département et à l’échelle de l’Aire urbaine Belfort - Montbéliard - Héricourt - Delle.

• Agenda d'accessibilité programmée (Ad'Ap)
• Registre public d'accessibilité
• Démarchages agressifs