Démarches étrangers : liste des pièces justificatives à fournir

 
 
Démarches étrangers  : liste des pièces justificatives à fournir

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Demande de duplicata / de modification du titre de séjour :

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Titre de voyage :

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Cartes de résident :

CR.1 - Cartes de résident subordonnées à une ancienneté de séjour régulier ou de mariage

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CR.2 - Cartes de résident subordonnées à la régularité du séjour

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CR.3 - Cartes de résident – Renouvellement

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Certificats de résidence pour Algérien :

CRACentre de rétention administrative.1 - Certificat de résidence pour Algérien d’1 ou 2 an(s) - Immigration professionnelle / Étudiant / Stagiaire

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CRACentre de rétention administrative.2 - Certificat de résidence pour Algérien d’1 an - Immigration familiale

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CRACentre de rétention administrative.3 - Certificat de résidence pour Algérien de 10 ans

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Cartes de séjour pluriannuelles :

CSP.2 - Carte de séjour pluriannuelle portant la mention « saisonnier »

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CSP.3 - Carte de séjour pluriannuelle portant la mention « salarié détaché ICT » ou la mention « salarie détaché ICT (famille) »

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CSP.4 - Carte de séjour pluriannuelle portant la mention « salarié détaché mobile ICT » ou la mention « salarié détaché mobile ICT (famille) »

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CSP.5 - Étudiant - Étudiant – Programme de mobilité

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Cartes de séjour temporaire :

CST.1 - Carte de séjour temporaire « vie privée et familiale » - Membre de famille

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CST.2 - Carte de séjour temporaire « vie privée et familiale » - Situations diverses

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CST.3 - Carte de séjour temporaire portant la mention « salarié », « travailleur temporaire », « entrepreneur/profession libérale »

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CST.4 - Étranger malade – Parent d’enfant étranger malade

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CST.5 – Stagiaire

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CST.6 - Carte de séjour temporaire portant la mention « stagiaire ICT » ou la mention « stagiaire ICT (famille) »

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CST.7 - Carte de séjour temporaire portant la mention « stagiaire mobile ICT » ou la mention « stagiaire mobile ICT (famille) »

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CST.8 - Carte de séjour temporaire - Certificat de résidence d’1 an Visiteur

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CST.9 - « Recherche d’emploi ou création d’entreprise » - Autorisation provisoire de séjour pour recherche d’emploi (accords bilatéraux)

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CST.10 - Carte de séjour temporaire « jeune au pair »

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Ressortissants andorrans et monégasques :

Andorre - Ressortissants andorrans et membres de leur famille

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Monaco - Ressortissants monégasques

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Retraité :

Retraité

Carte de séjour

Certificat de résidence de 10 ans

Retraité et conjoint de retraité

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Victimes de la traite des êtres humains :

TEH - Victimes de la traite des êtres humains

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TIR et DCEM :

DCEM - Document de circulation pour étranger mineur

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Ressortissants de l’Union européenne :

UE.1 - Citoyens UE, EEE, Suisses et membres de leur famille

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UE.2 - Salarié de prestataire de services communautaire - Prestataire de services communautaire

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Protection internationale :

Protection internationale

Réfugiés – Bénéficiaires de la protection subsidiaire – Apatrides Membres de leurs familles

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Attestation de demande d'asile

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Renouvellement d'un récépissé :

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Carte de séjour pluriannuelle passeport talent : 

CSP.1 - Carte de séjour pluriannuelle « passeport talent »

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CSP.1.1 - Carte de séjour pluriannuelle « passeport talent salarié qualifié ou salarié d’une entreprise innovante »

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CSP.1.2 - Carte de séjour pluriannuelle « passeport talent – carte bleue européenne »

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CSP.1.3 - Carte de séjour pluriannuelle « passeport talent – salarié en mission »

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CSP.1.4 - Carte de séjour pluriannuelle « passeport talent – chercheur »
Carte de séjour pluriannuelle « passeport talent – chercheur – programme de mobilité »

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CSP.1.5 - Carte de séjour pluriannuelle « passeport talent – création d’entreprise »

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CSP.1.6    - Carte de séjour pluriannuelle « passeport talent – projet économique innovant »

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CSP.1.7 - Carte de séjour pluriannuelle « passeport talent – investisseur économique »

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CSP.1.8 - Carte de séjour pluriannuelle « passeport talent – mandataire social »

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CSP.1.9 - Carte de séjour pluriannuelle « passeport talent – profession artistique et culturelle »

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CSP.1.10 - Carte de séjour pluriannuelle « passeport talent » pour renommée nationale ou internationale liée à une activité dans un domaine scientifique, littéraire, artistique, artisanal, intellectuel, éducatif ou sportif

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