Communiqué de presse

 
 

Opération Tranquillité Vacances

A l’occasion des vacances, la Gendarmerie Nationale et la Direction Départementale de la Sécurité Publique du Territoire de Belfort reconduisent l’Opération Tranquillité Vacances (OTV). Des patrouilles assureront des passages fréquents sur les (...)

Semaine de l'Industrie : l'Industrie au féminin

Dans le cadre de la Semaine de l'Industrie, la Vallée de l’Energie, en collaboration avec le réseau de femmes « Elles bougent » et les acteurs industriels, a organisé une action destinée à promouvoir le secteur de l’industrie auprès des jeunes (...)

Demandes d'aides PAC : zéro papier, 100% TELEPAC

En 2014, le département du Territoire de Belfort -comme l’ensemble de la Franche-Comté- passe au « zéro papier » pour les déclarations PAC.

Candidatures pour le second tour des élections municipales

Retrouvez ci-dessous un tableau des listes déposées à la préfecture du Territoire de Belfort, pour le second tour des élections municipales du 30 mars 2014

PMTVA 2014 : la campagne de télédéclaration est ouverte sur TéléPAC

Comme chaque année, le 15 mai est la date limite pour les agriculteurs pour déposer leur dossier PAC (demande d’aides PAC)

Journée internationale des droits des femmes

Jean-Robert LOPEZ, préfet du Territoire de Belfort a signé une charte de conciliation des temps de vie, avec l’ensemble des organisations syndicales de la direction départementale des territoires (DDT).

Bilan 2013 des actions de contrôle en matière de fraudes et de sécurité sanitaire

Le bilan d’activité 2013 de la direction départementale de la cohésion sociale et de la protection des populations (DDCSPP), chargée de la sécurité du consommateur (sécurité des biens de consommation, des aliments, ou des prestations de services), (...)

Elections municipales 2014 : rappel date de dépôt des candidatures

Les déclarations de candidature en vue du premier tour de scrutin des élections municipales doivent être déposées à la préfecture du Territoire-de-Belfort pour toutes les communes. :

Plan de suivi annuel des services de l’État dans les domaines de l’eau et de la nature

Jean-Robert Lopez, préfet du Territoire de Belfort a réuni, le 20 février dernier, le comité stratégique de la mission inter-services de l'eau et de la nature (MISEN).

Qualipref : La qualité de service de la préfecture du Territoire de Belfort réaffirmée

La Préfecture du Territoire de Belfort s'est engagée, depuis décembre 2007, dans une démarche pilote de certification de service, QualiPref.